Mentions légales

Le présent site est la propriété de l’association ACTEUR DE LA BIODIVERSITÉ, dont le siège se situe à : Les Arches – Bâtiment 3 – 12 rue Louis Courtois de Viçose 31100 TOULOUSE.

Il est mis à la disposition des utilisateurs sous réserve de leur acceptation inconditionnelle des conditions et des avertissements rappelés ci-dessous.

Le webmaster du site est Mme Emmanuelle PARACHE, en qualité de représentant légal de ACTEUR DE LA BIODIVERSITÉ.

L’hébergeur du site est la société AUTOMATIC Inc., éditeur de la plateforme WordPress.com.

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

 

Responsabilité

ACTEUR DE LA BIODIVERSITÉ met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour de l’ensemble des informations fournies sur son site qui y est directement relié mais ACTEUR DE LA BIODIVERSITÉ ne peut garantir que les informations qu’il contient sont complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.

ACTEUR DE LA BIODIVERSITÉ se réserve le droit de corriger ou de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

ACTEUR DE LA BIODIVERSITÉ décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son « site » et l’utilisation qui peut être faite des informations contenues sur ce site ou obtenues en réponse à une question posée par le biais de ce site. En aucun cas ACTEUR DE LA BIODIVERSITÉ ne pourra être tenu pour responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects, qui résulterait de l’utilisation de ce site ou en relation avec ce site. De manière générale, ACTEUR DE LA BIODIVERSITÉ décline toute responsabilité quant à l’utilisation que pourrait être faite de ce site.

Toute tentative de transfert d’information vers un site tiers ou de modification des informations contenues sur ce site est interdite et peut entraîner des poursuites civiles ou pénales de la part de ACTEUR DE LA BIODIVERSITÉ.
ACTEUR DE LA BIODIVERSITÉ ne pourra être tenu responsable de l’ensemble des hypertextes ou de tout autre élément informatique utilisé, directement ou indirectement, à partir du « site », l’existence d’un lien n’ayant pas pour effet de transférer la responsabilité à ACTEUR DE LA BIODIVERSITÉ. ACTEUR DE LA BIODIVERSITÉ ne garantit pas et ne prend aucun engagement concernant des sites tiers et ne sera pas responsable de leur contenu. Il est strictement interdit de créer un lien hypertexte renvoyant sur le site sans l’accord exprès de ACTEUR DE LA BIODIVERSITÉ.

ACTEUR DE LA BIODIVERSITÉ ne peut pas garantir et ne garantit pas que le serveur accueillant le  « site » est exempt de virus et que les fichiers accessibles par téléchargement sur ce site Web ou tout autre site tiers sont dépourvus de virus ou d’erreurs de fonctionnement. Dans la mesure où des virus peuvent être transmis via Internet, nous recommandons aux utilisateurs de prendre les mesures nécessaires afin de protéger leur ordinateur contre toute intrusion, contre tout problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause ACTEUR DE LA BIODIVERSITÉ ou un de ses sous-traitants ne pourra être responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion et de la navigation sur le site.

Droit d’accès aux informations personnelles

Si vous avez choisi de nous contacter par e-mail ou par un formulaire sur le site, votre nom et vos coordonnées seront sauvegardées afin de traiter votre demande. Ces informations sont conservées sur un support isolé et sécurisé. En aucun cas ACTEUR DE LA BIODIVERSITÉ ne vend des informations personnelles ou des contacts à des tiers.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 dite  « Informatique et Libertés »  , vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant par email à l’adresse contact@acteurdelabiodiversite.org